Déposée le 22 avril 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) THERMCROSS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ACHATTHERM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-19 du 13 mai 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) THERMCROSS domicilié(e) 590 avenue Pierre Auguste Roiret - 69290 - CRAPONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 805 819 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque ACHATTHERM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3825861.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
THERMCROSS, Société par Actions Simplifiée - 590 avenue Pierre Auguste Roiret - 69290 - CRAPONNE - France - SIREN 482805819
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19
Enregistrement avec modification - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42
Inscription le 24 novembre 2020 - Transmission totale de propriété n°803261 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-11-24
Conduits métalliques de chauffage central d'installations de ventilation et de climatisation ; soupapes métalliques ; vis et écrous métalliques ; tuyaux métalliques, raccords des tuyaux métalliques, raccords métalliques de câbles (non électriques), colliers d'attache métalliques pour tuyaux, raccords métalliques à visse (autres que partie de machine), manchons de tuyaux métalliques, coudes de tuyaux métalliques, vannes métalliques, bondes métalliques, siphons métalliques, clapets et conduites d'eau en métal, clapets de tuyaux de drainage en métal, baguettes métalliques pour le soudage.
Machines, à savoir machines à laver, broyeurs (machines), robots (machines), et leurs pièces constitutives à savoir condenseurs de gaz ; pompes (machines) et leurs pièces constitutives ; soupapes (parties de machines), collecteurs pour chaudières ; détendeurs de pression (parties de machines), clapets de machines ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres).
Collecteurs électriques ; condenseurs de gaz et de vapeur ; thermocouples ; thermostats, thermostats à horloge, sondes thermostats, dispositifs piezo électrique d'allumage d'appareils à gaz, valves thermostatiques, appareils de contrôle de chaleur, résistances électriques ; appareils électriques, hydrauliques, mécaniques ou électroniques pour le contrôle et la surveillance de la chaleur, de la température, de la pression, de l'humidité, de l'heure, des niveaux de liquides ; dispositifs d'alarme et de sécurité destinés aux installations de plomberie, sanitaires, de gaz, et de chauffage, appareils de détection et d'analyse du gaz (non à usage médical), appareils électriques, électroniques, magnétiques destinés à être branchés sur des installations sanitaires et de chauffage afin de lutter contre l'accumulation de tartre dans les conduites.
Appareils et matériel à savoir installations de chauffage, de climatisation, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Composants pour chauffe eau, chaudières murales ou au sol à gaz, radiateurs à gaz ; robinets, robinets de canalisations, robinets mélangeurs pour conduites d'eau, chasse d'eau, réservoirs de chasse d'eau, articles de robinetterie, robinets et mécanismes de chasse d'eau, purgeurs non automatiques pour installations de chauffage à vapeur, purgeurs automatiques, purgeurs non automatiques pour installations de chauffage, filtres, installations pour la purification des eaux et pour l'adoucissement de l'eau, appareils à filtrer l'eau, appareils de prise d'eau, bouches à eau.
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